Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cheval d'or
M. El Mouhine Abderrahim

Numéro de dépôt :
4311650
Date de dépôt :
02/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/11/2026
Cheval d\'or de El Mouhine Abderrahim

Présentation de la marque Cheval d'or

Déposée le 2 novembre 2016 par monsieur El Mouhine Abderrahim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cheval d'or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est monsieur El Mouhine Abderrahim domicilié(e) 127 Chemin de St Joseph à ste Marthe - 13014 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. El Mouhine Abderrahim domicilié(e) 127 Chemin de St Joseph à ste Marthe - 13014 - MARSEILLE - France.

La marque Cheval d'or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cheval d'or arrivera à expiration en date du 2 novembre 2026.

El Mouhine Abderrahim a également déposé les autres marques suivantes : MAGMER , DAHBI


M. El Mouhine Abderrahim - 127 Chemin de St Joseph à ste Marthe - 13014 - MARSEILLE - France


M. El Mouhine Abderrahim - 127 Chemin de St Joseph à ste Marthe - 13014 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 10 août 2017 - Rejet partiel n°706159 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.